Le cautionnement compte parmi les plus anciennes opérations juridiques, et son actualité ne se dément pas. Il n’est pas de bulletin d’information jurisprudentielle qui ne mentionne une décision qui y soit relative. Ces dernières années, quelques batailles jurisprudentielles et doctrinales ont contribué à ranimer la réflexion sur sa nature, avec l’idée d’un cautionnement réel, qui placerait le solvens dans une situation comparable de celle du tiers détenteur de l’immeuble hypothéqué. Dans le fond, le cautionnement, avec ce fait que le solvens ne soit pas le débiteur, schématise à merveille la situation de toute exécution forcée du paiement.
Pour aller plus loin
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Le cautionnement hypothécaire donné par un époux auprès d'une banque. Ce titre est en vérité à la fois trop étroit, trop large et trop concret pour notre thème1. Il ne s’agit pas seulement de cautionnement hypothécaire, mais encore de cautionnement tout court, et même plus largement de constitution de garanties. Et surtout il est question également d’emprunts. Voilà pour les actes. Quant aux acteurs, il s’agit bien d’époux, mais plus précisément d’époux mariés sous le régime de la communauté (parce que ce sont les biens communs qui posent problème), et s’il s’agit de banque c’est simplement parce qu’en pratique le créancier est souvent une banque. Lire la suite
